Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES DATTES DE LA COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
1523098
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1999
Présentation de la marque LES DATTES DE LA COTE D'AZUR
Déposée le 3 avril 1989 par REY ANDRE EMILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DATTES DE LA COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES DATTES DE LA COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DATTES DE LA COTE D'AZUR est expirée depuis le 3 avril 1999.
REY ANDRE EMILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38